Administration communale

LES LETTRES MENSUELLES

ANNEE 2021 :

Lettre Mensuelle n°07-2021 : 22 octobre 2021

Lettre Mensuelle n°06-2021 : 24 septembre 2021

Lettre Mensuelle n°05-2021 : 25 juin 2021

Lettre Mensuelle n°04-2021 : 30 avril 2021

Lettre Mensuelle n°03-2021 : 02 avril 2021

Lettre Mensuelle n°02-2021 : 05 mars 2021

Lettre Mensuelle n°01-2021 : 29 janvier 2021

ANNEE 2020 :

Lettre Mensuelle n°05-2020 : 27 novembre 2020

Lettre Mensuelle n°04-2020 : 9 octobre 2020

Lettre Mensuelle n°03-2020 : 28 août 2020

Lettre Mensuelle n°02-2020 : 27 février / 03 juillet / 10 juillet 2020

Lettre Mensuelle n°01-2020 : 31 janvier 2020


Les arrêtés municipaux ou préfectoraux

Retrouvez ici les arrêtés municipaux ou préfectoraux en vigueur sur la Commune.


Délibérations du conseil

Retrouvez ici les dernières délibérations du Conseil Municipal de la Chapelle-de-Brain.

— CONTENU EN ATTENTE —

URBANISME

Liste des Permis de construire déposés et instruits :  –MISE A JOUR EN ATTENTE–

Date de dépôt Nom du demandeur Adresse du Terrain Nature des travaux

Liste des Déclarations Préalables déposées et instruites : — MISE A JOUR EN ATTENTE —

Date de dépôt Nom du demandeur Adresse du Terrain Nature des travaux

État Civil — MISE A JOUR EN ATTENTE —

NAISSANCES

LA CHAPELLE

BRAIN

MARIAGES

LA CHAPELLE

BRAIN

DÉCÈS

LA CHAPELLE

BRAIN