Administration communale

LES LETTRES MENSUELLES

Lettre Mensuelle n°02-2020 : 27 février / 03 juillet / 10 juillet 2020

Lettre Mensuelle n°01-2020 : 31 janvier 2020

Les arrêtés municipaux ou préfectoraux

Retrouvez ici les arrêtés municipaux ou préfectoraux en vigueur sur la Commune.

Interdiction de brûlage

Pour rappel : Le brûlage des déchets verts (tonte de pelouse, taille des arbres et arbustes, feuilles mortes, etc.) est interdit dans le département par arrêté préfectoral en date du 20 avril 2015, de...

novembre 24, 2020 -

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en Actualité, Arrêtés Municipaux

Interdiction de divagation des chiens

Le présent arrêté en date du 12 juin 2006 fixe les modalités de l’interdiction de divagation des chiens sur la commune.

septembre 04, 2018 -

par Webmaster

en Arrêtés Municipaux

Lutte contre les bruits de voisinage

Le présent arrêté en date du 30 juillet 2007 fixe les modalités de lutte contre les bruits de voisinage.

octobre 02, 2017 -

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en Arrêtés Municipaux

Délibérations du conseil

Retrouvez ici les dernières délibérations du Conseil Municipal de la Chapelle-de-Brain.

— CONTENU EN ATTENTE —

Délibération 2016/057

Renouvellement adhésion au service commun d’instruction des autorisations d’urbanisme La présente délibération concerne le renouvellement d’adhésion au service commun d’instruction des autorisations d’urbanisme.

juillet 01, 2016 -

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en Délibérations Communales

URBANISME

Les permis de construire

Liste des Permis de construire déposés et instruits : –MISE A JOUR EN ATTENTE–
Date de dépôt	Nom du demandeur	Adresse du Terrain	Nature des travaux

Les déclarations préalables

Liste des Déclarations Préalables déposées et instruites : — MISE A JOUR EN ATTENTE —
Date de dépôt	Nom du demandeur	Adresse du Terrain	Nature des travaux