Interdiction de brûlage
Pour rappel : Le brûlage des déchets verts (tonte de pelouse, taille des arbres et arbustes, feuilles mortes, etc.) est interdit dans le département par arrêté préfectoral en date du 20 avril 2015, de...
Lire la suite
LES LETTRES MENSUELLES
ANNEE 2020 :
Lettre Mensuelle n°05-2020 : 27 novembre 2020
Lettre Mensuelle n°04-2020 : 9 octobre 2020
Lettre Mensuelle n°03-2020 : 28 août 2020
Lettre Mensuelle n°02-2020 : 27 février / 03 juillet / 10 juillet 2020
Lettre Mensuelle n°01-2020 : 31 janvier 2020
Les arrêtés municipaux ou préfectoraux
Retrouvez ici les arrêtés municipaux ou préfectoraux en vigueur sur la Commune.
Lire la suite
Interdiction de divagation des chiens
Le présent arrêté en date du 12 juin 2006 fixe les modalités de l’interdiction de divagation des chiens sur la commune.
Lire la suite
Lutte contre les bruits de voisinage
Le présent arrêté en date du 30 juillet 2007 fixe les modalités de lutte contre les bruits de voisinage.
Lire la suite
Délibérations du conseil
Retrouvez ici les dernières délibérations du Conseil Municipal de la Chapelle-de-Brain.
— CONTENU EN ATTENTE —
Délibération 2016/057
Renouvellement adhésion au service commun d’instruction des autorisations d’urbanisme La présente délibération concerne le renouvellement d’adhésion au service commun d’instruction des autorisations d’urbanisme.
Lire la suite
URBANISME
| Date de dépôt | Nom du demandeur | Adresse du Terrain | Nature des travaux |
|---|---|---|---|
| Date de dépôt | Nom du demandeur | Adresse du Terrain | Nature des travaux |
|---|---|---|---|